Pierrick Goter
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Goter (Pierrick)
représentant la Fédération nationale des cinémas français
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000221414
(source JORF)
nomination
13 Février 2001
13/02/2001
De:
Goter (Pierrick)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000587230
(source JORF)
nomination
11 Février 2001
11/02/2001
De:
Goter (Pierrick)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2000-10-02
"
JORFTEXT000000208131
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2000
05/10/2000
De:
Goter (Pierrick)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du
4 janvier 1983
Au titre de représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000574087
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1998
27/09/1998